Revenu Quebec utilise souvent le mot « conjoint » sur le site internet et ses formulaires d’impot. Ce commentaire fera reference a l’individu avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, dans Divers cas, il va egalement Realiser reference a un conjoint de fait. J’ai definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez votre conjoint du coup, c’est important de savoir comment remplir ce declaration fiscale.
Cocher la case « conjoint » sur la declaration
La declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pouvez cocher si vous avez un conjoint du coup. Malheureusement, dans le formulaire de Revenu Quebec, vous pourrez uniquement cocher les cases «a un conjoint» ou «n’a aucun conjoint».
Si vous n’etes jamais marie mais avez un conjoint de fait, vous devez cocher la case «a 1 conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :
- Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
- Vous vivez dans une relation conjugale depuis bien 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 temps, la periode de 12 mois n’est gui?re consideree comme ayant ete interrompue, ainsi, c’est votre situation au soir jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner ce etat civil.
Prenons un exemple, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de ce enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur ce declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes gui?re consideres tel conjoints sur ce declaration fiscale, aussi si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.
Comprendre les points forts d’avoir 1 conjoint
Si vous avez votre conjoint du coup et avez coche la case « a un conjoint » sur la declaration, vous devez tenir compte du revenu de votre conjoint concernant le calcul des credits et des deductions. Vous devrez aussi inscrire sa date maternel, son 06 d’assurance sociale et d’autres details a le theme sur la declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres tel conjoints en vertu du code fiscal, vous pouvez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a votre conjoint, vous devez remplir d’autres criteres.
Considerer d’autres regles Afin de les regimes de retraite
Dans le contexte des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au regime des rentes du Quebec, a toutes les regimes de retraite du secteur public et a toutes les regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait uniquement les conjoints du coup si vous vivez ensemble depuis bien trois ans. Pour etre reconnus comme conjoints, vous devez avoir vecu au sein d’ une relation conjugale pendant toute cette periode.
Pourquoi pas, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis la relation s’est transformee en liaison amoureuse lors d’une troisieme annee, vous n’etes pas consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant nos trois annees, vous seriez consideres comme conjoints.
Il est differents criteres d’admissibilite 
pour les couples non maries ayant des bambins. Si vous avez un enfant biologique ou adoptif ensemble, ou 1 enfant naitra bientot de votre union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble Afin de etre consideres comme conjoints aux fins des regimes de retraite.
Pourquoi pas, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec la mari depuis 18 mois. Si vous n’avez pas d’enfant ensemble, vous n’etes nullement consideres comme des conjoints, alors que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois annees, vous etes consideres tel des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.
Si vous etes marie ou uni civilement a une nouvelle personne, vous n’etes pas considere comme le conjoint de votre conjoint aussi, meme si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, aux fins des regimes complementaires de retraite, comme des comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, la conjoint de fait peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison de ces differences, Il semble possible d’indiquer que vous avez votre conjoint sur votre declaration provinciale, sans etre capable de transferer de revenus de retraite entre vous.
Reclamer des paiements de Soutien aux bambins
Pour calculer les paiements de Soutien a toutes les enfants ou des credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement multiples de ceux mentionnes precedemment. Dans ce cas, vous etes consideres comme des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. En revanche, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de ce enfant, vous etes consideres comme des conjoints, quelle que soit depuis combien de moment vous vivez ensemble.
A propos de Rob Cosman
Rob reste votre comptable professionnel agree qui dirige le propre cabinet comptable avec son epouse a Toronto, en Ontario. Rob est en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, aux iles Caiman et a Toronto. Cela a occupe divers postes-cadres dans l’industrie, surtout celui de directeur financier au sein des secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.
Il compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit maints articles. Cela sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a saisir et aide ses clients a prendre nos meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.