Le droit d’une famille va etre profondement reforme par le droit d’une Revolution pour que soit concretise les valeurs individualistes une liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien cure c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme une Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Cela rompt avec les ideaux d’egalite en restaurant Le concept hierarchique d’autorite du mari sur la femme et des parents i propos des enfants. Il convient voir que les conceptions qui sont relatives au droit en famille paraissent correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique paraissent foutu c’est parti la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique reste prefere le groupe d’la famille et la hierarchisation.
La formation du mariage, entre consensualisme et formalisme
- Notre consensualisme c’est le principe d’apri?s lequel votre accord est forme du seul fera du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. J’ai forme est en mesure de avoir une importance mais juste pour l’etablissement une preuve de l’accord.
- Le formalisme reste le principe en fonction de lequel 1 contrat reste valide que si diverses conditions de forme sont respectees (en particulier l’ecrit). L’optique du formalisme c’est l’information des tiers.
J’ai formation du lien matrimonial dans l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)
Le choix des conjoints est un certain temps reste en France controle etroitement avec des familles qui veulent eviter des mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a choisir l’enfant une famille avec laquelle elle veut s’allier. Notre mariage est plutot considere comme l’alliance de deux familles plutot qu’un choix individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des dames. Ils font une institution puissante qui va constamment combattre ce controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser La selection librement consenti des epoux.
Notre conception consensualiste de l’Eglise
Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction i propos des causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, des juristes du droit canonique et les theologiens posent Le concept d’la liberte absolue du mariage.
Le concept et ses temperaments
L’Eglise met en valeur le libre panel des conjoints car elle aspire i valoriser l’adresse matrimonial, le rendre le plus solide possible et Afin de ce on doit que les conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage est le seul remede a Notre concupiscence (pecher d’une chair).
Les relations charnelles sont un pecher et le remede c’est soit la chastete soit les relations sexuelles dans le mariage. L’Eglise decrete que le mariage reste 1 lien sacre, Dieu ayant consacre des liens entre l’Homme et l’actrice. De ce avis, votre lien ne regarde que les epoux et Dieu.
A partir du 13eme siecle est valorisee la sainte famille (Jesus, Marie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, votre n’est donc pas une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Notre consensualisme est la Afin de solidifier le lien du couple et Afin de valoriser la famille par mariage de preference a Notre famille via le sang. En consequence de votre principe consensualiste, la volonte de s’epouser doit etre libre tant pour la femme que pour l’homme. Les mineurs pourront egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne devra nullement intervenir, la seule condition posee reste que les conjoints soient chretiens.
Pour cela concerne des temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Mes empechements paraissent d’abord l’incapacite physique (age mini requis pour se marier 12 annees Afin de les filles et 14 ans pour les garcons et l’impuissance), l’incapacite lie a Notre presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres plusieurs histories, reste d’eclater Quelques patrimoines de maniere a ce que les veuves cedent un patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a penser les mariages entre parrains et marraines et aussi la parente avec alliance (interdiction de se marier avec le excellent frere).
Mes effets du consensualisme
Du angle d’approche juridique, le mariage au Moyen Age (et site omgchat jusqu’a J’ai fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, il est valide du seul fera de l’echange des consentements. Par rapport aux regions de France, on voit des ceremonies mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car ce sont juste des usages. Les epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte un maximum de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile en mariee. Dans l’usage, il va i?tre frequent de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne sont nullement des obligations juridiques.