Quelles seront les diverses rentes qui existent ? Quel en est le montant et comment la souscrire ? Faut-il etre marie pour en beneficier ? Est-ce 1 revenu imposable ? Avant de s’engager Il semble crucial de bien se renseigner Afin de tomber sur un contrat qui convient a sa situation.
Coover fera le point dans toutes ces questions et vous guide pour selectionner la meilleure rente conjoint possible.
Qu’est-ce que la rente conjoint survivant ?
Les contrats de prevoyance collectifs (souscrits par votre employeur) ou individuels (surtout la prevoyance des TNS ) ont la possibilite de prevoir le versement d’une rente conjoint. Cette option a concernant but de mettre ce conjoint a l’abri des problemes financiers au cours de ce deces. Elle viendra aussi compenser la perte d’un salaire.
Pour la souscrire vous ne devez gui?re obligatoirement etre marie a votre conjoint. Indeniablement, elle pourra egalement etre souscrite si vous etes pacse ou en concubinage.
Notre rente de conjoint peut prendre 2 formes diverses :
- une rente temporaire : la conjoint percevra une rente jusqu’a un certain age. Indeniablement, plusieurs actes notaries prevoient J’ai cessation de la rente apres 65 ans.
- une rente viagere : votre conjoint touchera la rente jusqu’a le deces.
Cette rente viendra aussi completer la rente conjoint aussi versee par ce cure obligatoire. En voici les rentes prevues par les principales caisses :
- Securite sociale des individus : absence de rente conjoint ;
- CIPAV : rente conjoint de 1 578 € a 7 890 € (versee jusqu’a ses 60 annees) ;
- CPAM (si le defunt etait salarie) : capital de 3 461 € ou rente accident de travail (possible sous conditions).
Attention, la plupart compagnies d’assurance prevoient l’arret du versement d’la rente en cas de remariage ou de PACS du conjoint survivant. Toutefois, en cas d’enfants a charge, votre rente va etre maintenue (si votre contrat le prevoit).
Rente accident d’embauche ayant droit : quel cure Afin de les salaries ?
Notre Securite sociale pourra, sous la plupart conditions, verser une rente a toutes les ayants droits (surtout au conjoint) d’une personne salariee decedee des suites d’un arret de travail. Cette rente reste parfois appelee «rente conjoint survivant CPAM».
Ainsi, si votre conjoint decede a J’ai suite tout d’un arret d’embauche, vous avez le droit a une rente si :
- vous avez eu des enfants avec le defunt ;
- ou si vous etiez en couple avec le defunt avant l’accident ou en 2 annees precedents le deces.
Le montant de cette rente conjoint correspond a 40% du salaire du defunt. Son montant peut etre minore de 20% lorsqu’il y a eu separation ou remariage et que le defunt est tenu de vous verser une aide financiere. Puis, la rente pourra etre majoree si le conjoint a plus de 55 annees ou que c’est en incapacite de travail d’au moins 50 % sur les trois derniers mois.
Cette rente n’est pas imposable.
Si vous etes veuf ou veuve ET invalide, la CPAM peut egalement vous verser une pension de veuve ou veuf invalide. Pour environ renseignements, consultez le blog ameli.fr.
Comment souscrire une rente conjoint survivant ?
Les rentes conjoint survivant seront incluses dans les contrats de prevoyance. Elles correspondent a une option dans la partie «capital deces» de votre contrat.
Voici le detail des rentes conjoint de les assureurs partenaires :
Chez Coover, nous vous proposons des actes notaries vous permettant de choisir le montant de votre capital deces ainsi qu’une rente conjoint. En moins de 4 minutes, vous pourrez comparer des offres et souscrire Sur les forums directement. Un expert en prevoyance pourra egalement repondre a toutes vos interrogations.
Quel reste le montant de la rente conjoint survivant ?
Pour votre contrat individuel et pour une prevoyance professionnelle, le montant d’une rente conjoint reste determine contractuellement avant la souscription de votre prevoyance. Vous devez donc lire les conditions generales de votre assurance prevoyance Afin de en connaitre le montant.
Pour les contrat de prevoyance collective, le montant depend de trois criteres :
- le dernier salaire percu par l’assure ;
- la moyenne des salaires au cours des 12 derniers mois ;
- les points AGIR-ARRCO.
Notre rente conjoint survivant et J’ai retraite
Vous pourrez continuer a percevoir votre rente de conjoint durant ce retraite mais juste dans plusieurs cas.
Pour les contrats de prevoyance individuelle, il faudra que votre situation soit prevue dans les conditions generales de votre assurance. Par exemple, lorsque votre rente conjoint reste une rente temporaire, elle expire, le moins rarement, autour des 65 ans. Vous ne pourrez donc nullement continuer a la percevoir durant la totalite de ce retraite. Toutefois, si vous beneficiez de la rente viagere, elle vous sera versee a life.
Pour la rente conjoint survivant versee par la CPAM, vous pourrez en beneficier pendant toute la longueur de ce retraite.
Privilegiez donc nos contrats de prevoyance disposant de rente viagere. Votre conjoint aura ainsi une rente garantie a vie.
Notre rente conjoint est-elle imposable ?
La rente de conjoint n’est jamais imposable dans l’ensemble des cas, ce qui depend en nature de ce contrat :
- si vous disposez de la prevoyance individuelle : votre rente est exoneree d’impots mais les cotisations ne semblent pas deductibles.
- sivous avez une prevoyance collectiveou une prevoyance souscrite a titre professionnel (contrat Madelin) : il n’y a nullement d’exoneration d’impots possible. Toutefois, vous pourrez deduire le montant de vos cotisations de vos revenus imposables. Vous devez aussi remplir la case «pension ou rentes viageres».
Que devient Notre rente Quand le conjoint survivant decede ?
La situation du deces du beneficiaire d’la rente conjoint est en mesure de etre prevu par votre assurance prevoyance. Vous devez donc lire nos conditions generales de votre contrat pour en connaitre le fonctionnement. Cependant, deux cas de figurent se presentent regulierement :
- l’option «double effet» : grace a cette option, vos bambins a charge percevront une rente ou un capital si votre conjoint decede dans l’annee qui suit votre deces.
- «la rente orphelin» : qui transforme la rente conjoint Afin de etre versee a toutes les enfants a charge.
Suivant les actes notaries, ces prestations vont i?tre versees a ces bambins jusqu’a leur 18 ans ou jusqu’a un 26 ans s’ils poursuivent des etudes superieures.
Si vous avez des enfants, 
pensez a la rente education qui pourra couvrir le paiement de leurs frais de scolarite.